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Le site internet www.slsart.fr est édité par SL’s ART, entreprise enregistrée sous le numéro 535 136 113 00045 dont le siège social se situe dans le Territoire de Belfort, France. Le propriétaire du site, le webmaster et le directeur de publication est: Sandra LIVIN dont l’adresse de contact est: sandra@slsart.fr. Le site est hébergé chez OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Les utilisateurs du site www.slsart.fr (nommé par la suite « le site ») s’engagent à prendre connaissance et accepter les conditions générales d’utilisation décrites ci-après :
Le site est accessible à tout moment. Seule une interruption pour raison de maintenance peut être décidée, et dans ce cas, un message sera notifié sur la page d’accueil.
Le site est mis à jour régulièrement.
Les mentions légales pouvant être modifiées, les utilisateurs doivent s’y référer le plus souvent possible.
Description des services fournis
Le site a pour objet de présenter l’ensemble des activités de l’entreprise SL’s ART et propose des produits à la vente.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et peuvent être modifiés.
Limitations contractuelles sur les données techniques et limitation de responsabilité
En accèdant au site, l’utilisateur s’engage à le faire depuis un matériel ne contenant pas de virus, avec un navigateur de dernière génération et régulièrement mis à jour.
Dans tous les cas, le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation, qu’ils soient directs ou indirects.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sandra LIVIN.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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